Mentions Légales

Home - Mentions Légales

Mentions légales

I – Informations générales
—————————————————-
ce site est édité par la société LABORATOIRES LABEMA,
SAS au capital de 300.000,00 €, dont le siège social est situé :
RUE DENIS PAPIN
ZA ADELE BOURDON
42420 LORETTE
immatriculée au registre du commerce des sociétés sous le numéro : R.C.S. ST ETIENNE 353 510 050, numéro de TVA FR62353510050. N° SIRET : 35351005000027

Directeur de la Publication : M. LARONZE Jean-Pierre

Hébergement : ONLINE.net

II – Propriété intellectuelle
—————————————————-
Labema est une marque déposée.
“Future is vegetal” est une marque déposée.
“VEGERUST” est une marque déposée.

Tout le contenu de ce site, logos, marques, graphismes, illustrations, images, image photographique, animation, fichier Flash, film ou séquence vidéo, représentation visuelle, textes et icônes ainsi que leur mise en forme sont la propriété exclusive de la société LABORATOIRES LABEMA à l’exception des marques, logos ou contenus appartenant à d’autres sociétés partenaires.

Ce site est une oeuvre de création, propriété exclusive de la société LABORATOIRES LABEMA, protégé par la législation française et internationale sur le droit de la propriété intellectuelle. Toute reproduction, représentation, traduction, adaptation, ou citation qu’elle soit intégrale ou partielle, quelqu’en soit le procédé, est strictement interdite sans autorisation de la société LABORATOIRES LABEMA. Aucune reproduction ou représentation ne peut être réalisée en contravention avec les droits de la société LABORATOIRES LABEMA issus de la législation susvisée.

– Protections et droit à l’image :
Une partie des photographies et illustrations présentes sur ce site sont la propriété de la société LABORATOIRES LABEMA qui les a réalisées. Elles ne peuvent pas, conformément aux dispositions du Code de la propriété intellectuelle, être utilisées et reproduites sans autorisation expresse de la société LABORATOIRES LABEMA.

– © Crédits photos:
iStockphoto®,
Dreamstime®,
Laboratoires LABEMA®.

Les marques citées sont la propriété de leurs détenteurs respectifs.

Photos non contractuelles.

III – Conditions d’utilisation :
—————————————————-
– Clause de non-responsabilité :
La responsabilité de la société LABORATOIRES LABEMA ne peut, en aucune manière, être engagée quant au contenu des informations figurant sur ce site ou aux conséquences pouvant résulter de leur utilisation ou interprétation.
– Liens hypertextes :
La mise en place de liens hypertextes par des tiers vers des pages ou des documents diffusés sur ce site est autorisée sous réserve que les liens ne contreviennent pas aux intérêts de la société LABORATOIRES LABEMA, et, qu’ils garantissent la possibilité pour l’utilisateur d’identifier l’origine et l’auteur du document.

IV – Confidentialité
—————————————————-
Dans le cadre de la loi Informatiques et Libertés, la société LABORATOIRES LABEMA s’engage à respecter les dispositions réglementaires et déontologiques sur la protection des données à caractère personnel pouvant être collectés sur ce site.
Les informations enregistrées sur le site sont soit des données non personnalisées sur les pages visitées, soit des informations fournies volontairement par le visiteur lors de l’envoi d’un e-mail. Ces informations sont réservées à un usage strictement interne.
Les données relatives aux connexions des visiteurs sont exploitées sous forme non nominative, à des fins statistiques. Conformément à la loi Informatique et Liberté du 6 janvier 1978, vous disposez d’un droit d’accès, de rectification et de suppression des données personnelles vous concernant. Pour exercer ce droit, vous pouvez adresser un courrier à l’adresse suivante : LABORATOIRES LABEMA – RUE DENIS PAPIN – ZA ADELE BOURDON – 42420 LORETTE.

V – Commercialisation
—————————————————-
Tous nos produits sont conformes à la réglementation européenne.